J.O. 69 du 23 mars 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 18 mars 2005 portant réintégration dans les cadres et affectation, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général d'armée aérienne, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux

NOR : DEFM0500005D


Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :



A. - GENDARMERIE NATIONALE


Article 1


Sont admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur leur demande :


A compter du 1er juillet 2005


M. le général de division de Raspide (Jean-Louis, Georges).

M. le général de division Meyer (Claude, Xavier, Robert).

M. le général de division Bagnouls (Michel, Joseph, Henri).

M. le général de brigade Chopin (Alain, Fernand, Jacques).

M. le général de brigade Malagoli (Hervé, Raymond, Roger).

M. le général de brigade Uberall (Bernard, Jean, Daniel).


B. - ARMÉE DE TERRE


Article 2


M. le général de brigade Desportes (Vincent, Joseph, Marie, Dominique), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale, est réintégré dans les cadres à compter du 1er avril 2005 et, à la même date, nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre.

Article 3


Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :


A compter du 1er juin 2005


M. le général de division Brochet de Vaugrigneuse (Jean-Tanguy, Pierre, Ancelis, Marie).

M. le général de brigade Boissière (Jean-François, Augustin).


A compter du 1er juillet 2005


M. le général de corps d'armée Ranson (André, Yves, Marie).

M. le général de corps d'armée Barro (Michel, Armand, André).

M. le général de division Duburg (Roger).

M. le général de division Ribeyron (Pierre, Jean, Marie).

M. le général de division Tartinville (Alain, Georges, Marie).

M. le général de brigade Delochre (Jean-François, Paul, Marcel).

M. le général de brigade Husté (Jean, Paul, Yves).

M. le général de brigade Mompeyssin (Patrice, Georges).

M. le général de brigade Voute (Philippe, Marie, Jacques).

M. le général de brigade Néron-Bancel (Pascal, Xavier, Jacques).

M. le général de brigade Lasserre (Maurice, Jean, Louis).

M. le général de brigade Fleury (Bertrand, Jean, Michel).

M. le général de brigade Trélaün (Michel, Georges, Denis).


Article 4


Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :


Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er avril 2005


M. le colonel des troupes de marine Renard (Philippe, André, Alexis).


Au grade de commissaire général de brigade

Pour prendre rang du 1er mai 2005


M. le commissaire colonel Hubert (Pierre, André, Raymond, Michel).


Article 5


Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :


Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 13 avril 2005


M. le colonel du génie Oudot de Dainville (Pierre, Marie, Philippe).


Article 6


M. le général de brigade Cambournac (Thierry, Jean, Tony) est nommé chef de la division « plans-programmes-évaluation » de l'état-major des armées à compter du 2 avril 2005.


C. - MARINE NATIONALE


Article 7


Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :


A compter du 1er juillet 2005


M. le vice-amiral d'escadre d'Arbonneau (Thierry, Marie).

M. le vice-amiral Jouot (Hubert, Joseph, Etienne, Marie, Philibert).

M. le contre-amiral Girard (Christian, Charles, Marie).


A compter du 15 juillet 2005


M. l'amiral Moulin (Jean, Edouard, André, Georges).


Article 8


Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :


Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er mai 2005


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Goursaud (Jean, Marie, François), maintenu dans ses fonctions.


Article 9


Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :


Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 13 mai 2005


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers spécialisés de la marine Vautier (Hervé, Eugène).


Article 10


M. le vice-amiral d'escadre Giraud (Hervé, Jean-Marie, Dominique) est placé, sur sa demande, en position de service détaché auprès du ministère des affaires étrangères à compter du 26 janvier 2005.


D. - ARMÉE DE L'AIR


Article 11


Les rang et appellation de général d'armée aérienne sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :


Pour prendre rang du 30 mars 2005


A M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Thouverez (Patrick, Emile, Jean), nommé inspecteur général des armées à compter du 2 avril 2005.


Article 12


Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :


Pour prendre rang du 2 avril 2005


A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Palomeros (Jean-Paul, Auguste), nommé major général de l'armée de l'air à la même date.


E. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES


Article 13


Sont admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur leur demande :


A compter du 1er juillet 2005


M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Berthelot (Bernard, Jean-Baptiste, Auguste).

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Gallé-Tessonneau (Jean-René, Pierre).


F. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT


Article 14


Sont promu ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :


Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er mai 2005


M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bréant (Christian, Lucien, Marcel).


Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er avril 2005


M. l'ingénieur en chef de l'armement Janichewski (Stéphane, Jean, Pierre, Henri), en position de service détaché.

M. l'ingénieur en chef de l'armement Ducasse (Pascal, Jean-Marie), en position de service détaché.


Pour prendre rang du 1er mai 2005


M. l'ingénieur en chef de l'armement Roth (Pierre-André, Olivier, Georges).

Mme l'ingénieure en chef de l'armement Vinson (Blandine, Régine, Maria), épouse Rouchon.



Article 15


M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Roche (Louis-Alain, Pierre, Marie, Alexandre) est nommé président de la section « études techniques » du Conseil général de l'armement.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Codde (Roland, Henri) est nommé adjoint opérations du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes.

Article 16


Le Premier ministre et la ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 mars 2005.


Jacques Chirac


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

Jean-Pierre Raffarin

La ministre de la défense,

Michèle Alliot-Marie